Règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ECOLE MATERNELLE DU RIED – HOENHEIM

Horaires de l’école
Il y a classe le lundi, mardi, jeudi et vendredi.
Les cours ont lieu de 8h15 à 11h45 le matin et 13h45 à 16h15 l’après-midi.
Les portes sont ouvertes 10 minutes avant l’heure officielle en début de demi-journée.
L’accueil des élèves se fait dans les classes sauf indications contraires.
Pour les enfants de petite section, l’école est obligatoire. Toutefois, il est possible de faire une demande d’aménagement du temps de présence à l’école maternelle pour l’après-midi, si les parents le souhaitent. Cet aménagement doit être validé par le directeur et l’Inspecteur.

Admission et inscription des élèves
Selon la loi du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance, l’instruction est obligatoire pour chaque enfant dès l’âge de trois ans et jusqu’à l’âge de seize ans (Loi n°2019-791 – art.11). Cette obligation s’applique à compter de la rentrée scolaire de l’année civile où l’enfant atteint l’âge de trois ans.
Les personnes responsables de l’enfant l’inscriront dans un établissement d’enseignement public ou privé, ou bien déclareront au maire et à l’autorité de l’Etat compétente en matière d’éducation, que l’enfant suivra un enseignement à domicile.
Tout enfant ayant débuté sa scolarité dans une école maternelle (ou primaire) est en droit de la continuer dans cette même école.

Fréquentation scolaire
L’admission à l’école maternelle implique l’engagement, pour les personnes responsables, d’une fréquentation régulière susceptible de favoriser le développement de la personnalité de l’enfant et de le préparer à recevoir la formation donnée à l’école élémentaire. Les personnes responsables s’engagent au respect des horaires.
Les enfants doivent arriver à l’heure car les activités commencent à 8h35 pour toutes les sections.
Les portes de l’école ferment à 8h35 le matin et 13h45 l’après-midi.
Le temps des récréations est de 30 minutes par demi-journée.
Tout enfant porteur de handicap est, dans le cadre d’un projet d’intégration, accueilli à l’école (loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances). Pour aider cette intégration, les parents saisiront la Maison Départementale des Personnes Handicapées.
Tout enfant atteint de maladie chronique, d’allergie et d’intolérance alimentaire doit être signalée au directeur pour l’élaboration d’un Projet d’Accueil Individualisé (PAI), réalisé par le médecin scolaire.

Vie scolaire
La participation volontaire des parents aux activités éducatives se fait par l’intermédiaire de l’adhésion des parents responsables à une association scolaire : l’O.C.C.E (Office Central de la Coopérative Scolaire). Son montant est fixé par le Conseil d’Ecole.
Le directeur est habilité après consultation du Conseil d’Ecole, à accorder l’autorisation de prendre des photographies d’élèves rassemblés par classe. La publication d’une photo scolaire nécessite l’autorisation expresse du titulaire de l’autorité parentale (art. 9 Code Civil).
L’assurance scolaire est obligatoire pour les activités auxquelles participent les élèves pour couvrir à la fois les dommages dont l’élève serait l’auteur (responsabilité civile) ainsi que ceux qu’il pourrait subir (individuelle accident).

Locaux scolaires : usages, sécurité, hygiène
Il est interdit de fumer dans les locaux scolaires ainsi que le préau et la cour de récréation. Les poussettes sont interdites dans les couloirs. Dans la cour de l’école, les personnes (adultes et enfants) marcheront et tiendront à la main les moyens de transports roulants (vélos, trottinettes, rollers, skateboards…). Il est interdit de stationner les vélos et trottinettes dans l’enceinte de l’école, des arceaux sont prévus à cet effet à l’entrée de l’école.
Le port de bijoux par les enfants est vivement déconseillé, les parapluies sont interdits.
En revanche, il est vivement conseillé de marquer les vêtements et chaussons de l’enfant du nom et prénom.

Accueil et remise des élèves : surveillance et sécurité
Avant que les enfants ne soient pris en charge par les enseignants, ils restent sous la seule responsabilité des parents. La surveillance s’exerce dans la limite de l’enceinte des locaux scolaires, de l’accueil (10 minutes avant l’entrée en classe) jusqu’à la fin des cours, y compris les cours différés situés hors temps scolaire. Pour les enfants de moyenne et grande section l’accueil de l’après-midi se fait dans la classe (ou, si indications, dans la cour de l’école). Les enfants seront remis directement aux parents ou aux personnes majeures désignées par écrit par les parents.

La concertation au sein de l’équipe éducative
Le carnet de suivi des apprentissages est communiqué aux parents aux mois de février et juin pour tous les élèves. Il est également consultable à tout moment de l’année en le demandant aux enseignants.
Un comité de parents représentants de parents d’élèves est élu en début d’année. Il est le porte-parole de l’ensemble des parents qui peuvent les contacter si besoin. Avec l’équipe pédagogique et les représentants de la mairie, il siège au minimum 3 fois par an au Conseil d’Ecole. Les associations de parents d’élèves disposent d’un panneau d’affichage à proximité de chaque entrée.

Santé scolaire
Tout enfant malade à l’école est remis à sa famille. En cas d’urgence, un élève accidenté ou malade est orienté et transporté par les services de secours d’urgence vers l’hôpital le mieux adapté. La famille est immédiatement avertie par nos soins. Les enfants blessés (plâtre, points de sutures …) ne sont réintégrés à l’école qu’avec un certificat médical. Aucun médicament ne sera apporté ni administré à un élève excepté pour les élèves faisant l’objet d’un P.A.I.
Toute maladie infectieuse ou contagieuse doit être signalée au directeur qui procèdera, selon la pathologie, à un renforcement des mesures d’hygiène.
Ce règlement est signé lors de l’admission de l’enfant à l’école et reste valable pendant toute la scolarité en maternelle tant qu’il n’y a pas de modifications.

Le directeur
Dominique Lambert

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